Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1er CRU D'HACIENDA
CHOCOLATS CLUIZEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99783239
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque 1er CRU D'HACIENDA

Déposée le 26 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 1er CRU D'HACIENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches, Le Roncenay, Authenay, 27240 DAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque 1er CRU D'HACIENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1er CRU D'HACIENDA est expirée depuis le 26 mars 2009.

CHOCOLATS CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBERT EN CHOCOLAT , MICHEL CLUIZEL M.CLUIZEL , LES GRAMMES DE CHOCOLAT , GRAINS D'AROME , MICHEL CLUIZEL , CHOCOLAT MICHEL CLUIZEL , CLUIZEL , LE BOUQUETIN , GRAND AMER


CHOCOLATS CLUIZEL (Société Anonyme) - Route de Conches, Le Roncenay, Authenay, 27240 DAMVILLE - France - SIREN 603650094


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Cacao et chocolat.