1er CRU D'HACIENDA
Présentation de la marque 1er CRU D'HACIENDA
Déposée le 26 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATS CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 1er CRU D'HACIENDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1er CRU D'HACIENDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1er CRU D'HACIENDA est expirée depuis le 26 mars 2009.
CHOCOLATS CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18